NUMÉROS UTILES

Urgence: 911
Info-santé: 811
Police: 819 564-1212
Bureau municipal:
819 876-7117

DANGER DE FEU

Estrie

Aujourd'hui
N/D
Demain
N/D
Après-demain
N/D
Mis-à-jour le 11 décembre 2018 19:16:04

Autres règlements

Veuillez s’il vous plaît noter que la liste ci-dessous n’est pas exhaustive, et n’inclus pas tous les règlements en vigueur dans la Municipalité d’Ogden. Si vous ne trouvez pas l’information que vous recherchez, s’il vous plaît vous adresser au bureau municipal.

La version officielle d'un règlement peut être consultée au bureau municipal.

Règlement 2018-17 code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité d'Ogden

Règlement 2018-16(RU) sur le colportage

Règlement 2018-15 (RU) concernant les nuisances 

Règlement 2018-14 (RU) concernant la sécurité, la paix et l'ordre

Règlement 2018-13 (RU) relatif au stationnement et à la gestion des voies publiques

Règlement 2018-12 (RU) concernant les systèmes d'arlarme

Règlement 2018-11 concernant les droits de mutations immobilières

Règlement 2018-10 matière de contrôle et de soin des animaux

Règlement 2014-01 sur le code d'éthique et déontologie des élus

Règlement 2010.03 (RU) relatif au stationnement et à la gestion des voies publiques

Règlement 2010.08 concernant le traitement du maire et des conseillers

Règlement 2009.03 concernant la gestion des installations septiques

Règlement 2011.07 (RU) relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils

Règlement 2012.04 pour encadrer les travaux d'entretien et de réfection du Sentier Nature Tomifobia

Règlement 2012.05 Code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Ogden

Règlement 2013.02 Tarification des services au Quai de Cedarville

RETOUR